Propriété intellectuelle relative à "La Philosophie Cliky"


La Philosophie Cliky est une démarche intellectuelle d'éducation au numérique ayant pour support un ensemble d'œuvres graphiques, littéraires et audio-visuelles.

 

L'auteur, Madame Virginie Tyou et la société KER,  Editeur, sont titulaires de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à l'ensemble de ces création intellectuelles ( constituées notamment de dessins, textes, scenarii, dialogues, décors, noms, titres, séquences musicales, etc.).  Madame Virginie Tyou, seule est propriétaire de la marque déposée "La Philosophie Cliky ".

 

Des autorisations exceptionnelles de reproduire ou d'utiliser des éléments issus de la Philosophie Cliky peuvent être demandées en prenant contact avec l'auteur Virginie Tyou. Ces demandes sont examinées et acceptées ou rejetées cas par cas, en fonction du projet dont le demandeur fait état, de son statut commercial ou non, de ses fonctions pédagogiques, etc.

 

Sauf autorisation spéciale et expresse donnée par l'auteur, sont interdites toute reproduction intégrale ou partielle, toute représentation, traduction, adaptation ou transformation, tout arrangement ou reproduction par un art ou un procédé quelconque des créations intellectuelles formant le support de la démarche  "La Philosophie Cliky", ainsi que toute reproduction, imitation, apposition, suppression, etc, de la marque déposée "La Philosophie Cliky".

 

Toute violation de ces interdictions serait un acte de contrefaçon. En application du code de la propriété intellectuelle français et des règles de droit international pertinentes, la contrefaçon est une faute obligeant celui qui l'a commise à payer des dommages et intérêts et un délit puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.

 

La violation des interdictions rappelées ci-dessus peut aussi être un acte de concurrence déloyale  et(ou) parasitaire, engageant la responsabilité civile de son auteur.